Dispositions contractuelles

• Table de mortalité (F4984)
• Frais de service - Assurance vie

Dispositions relatives aux polices

• Tableau de taux - Assurance temporaire R et T de 10/20 ans (F3603) NOUVEAU
• Dispositions relatives à la police d'assurance temporaire R et T de 10/20 ans :
  
  
  • Dispositions générales (XPS F5750)
  • Assurance temporaire 10 ans (XPS F6430)
  • Assurance temporaire 20 ans (XPS F6431)
  • Assurance temporaire 10 ans sur deux têtes (XPS F6432)
  • Assurance temporaire 20 ans sur deux têtes (XPS F6433)

Dispositions relatives aux avenants et garanties :

• Avenant protection enfants (XPS F3612)
• Avenant surprotection enfants (XPS F3611)
• Garantie d'assurabilité (XPS F3534)
• Garantie en cas de décès par accident (XPS F3533)
• Exonération de primes en cas d'invalidité (XPS F5491)
• Garantie d'assurabilité - Survivant (XPS F5754)