Dispositions contractuelles

• Table de mortalité (F4984)
• Frais de service - Assurance vie

Dispositions relatives aux polices

• Tableau de taux Perspecta (PC F3313)
• Dispositions relatives à la police Perspecta :
  
  
  • Dispositions générales (XPS F5751)
  • Couverture sur une seule tête (XPS F5488)
  • Couverture sur plusieurs têtes - 1^er décès (XPS F5490)
  • Couverture sur une seule tête - dernier décès, libérée au 1er décès (XPS F5616)
  • Couverture sur plusieurs têtes - dernier décès (XPS F5617)

Dispositions relatives aux avenants et garanties

• Avenant protection enfants (XPS F3332)
• Avenant surprotection enfants (XPS F3333)
• Garantie en cas de décès par accident (XPS F3538)
• Garantie d'assurabilité (XPS F3539)
• Exonération en cas de décès ou d'invalidité (XPS F5613)
• Exonération en cas d'invalidité (XPS F5615)
• Exonération rehaussée en cas d'invalidité (XPS F5614)
• Garantie d'assurabilité - Survivant (XPS F5800)